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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORTICOLOR
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KAPSICOM
Marque expirée - Marque en non vigueur

KAPSICOM
HORTICOLOR SAS

Numéro de dépôt :
3454202
Date de dépôt :
02/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2016
KAPSICOM de HORTICOLOR

Présentation de la marque KAPSICOM

Déposée le 2 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORTICOLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KAPSICOM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORTICOLOR domicilié(e) 10, 12 Espace HENRY VALLEE,69007 LYON - 69007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 506 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS TOURNEVILLE SECUREX GESTION domicilié(e) 0 RUE DES LONGS REAGES,28230 EPERNON - 28230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAPSICOM est expirée depuis le 2 octobre 2016.

HORTICOLOR a également déposé les autres marques suivantes : HORTICOLOR , horti@home , RUPLAN , MEMOSEM , JARDISCOPE , LA TAILLE TRANQUILLE , PHOTOFLOR , (Marque figurative) , FOTOFLOR


HORTICOLOR SAS - 10, 12 Espace HENRY VALLEE,69007 LYON - 69007 - France - SIREN 973506850


SAS TOURNEVILLE SECUREX GESTION - 0 RUE DES LONGS REAGES,28230 EPERNON - 28230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).